1 – ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://playart-consulting.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Playart Consulting – Contact : hoel.playart@gmail.com 0601267581 – Adresse : 10 rue du fer à cheval 85560 Longeville-sur-mer

Identification de l’entreprise : SARL unipersonnelle Playart Consulting au capital social de 100€ – SIREN : 851929794 – Immatriculée au RCS le 25/06/2019, numéro RCS : La Roche-sur-Yon B 851 929 794 – Numéro TVA Intracommunautaire : FR26851929794 – Adresse postale : 10 rue du fer à cheval 85560 Longeville-sur-mer

Directeur de la publication : Hoel Poirier – Contact : hoel.playart@gmail.com

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Autres contributeurs : Crédit images : Playart Consulting, Adobe Stock, Unsplash – Réalisation site web Claire Guyot Design (www.claire-guyot.com)

2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & CONTREFAÇONS

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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4 – LIENS HYPERTEXTES

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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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